Le Kazakhstan est à nouveau
ouvert à l’adoption internationale
Depuis le 9 avril 2012,
les décrets d'applications de la nouvelle loi sur la famille au Kazakhstan ont
été publiés et donc les "adoption service providers" (les OAAs en
France) sont appelés à postuler pour devenir intermédiaires officiels.
Carte du Kazakhstan
Plus d’un an après l’arrêt
du processus d’adoption internationale par le Kazakhstan, le pays est donc à
nouveau ouvert à l’adoption d’orphelins kazakhstanais par des parents
étrangers.
Si jusqu’en 2010, l’adoption
au Kazakhstan par des parents français était uniquement individuelle, avec la
nouvelle loi les adoptants potentiels devront passer par des Organismes
Autorisés pour l’Adoption (OAA) qui joueront le rôle d’intermédiaire avec les
autorités du Kazakhstan.
Un prochain rendez-vous entre APAKAZ et l’Agence Française de l’Adoption
(AFA), nous permettra si l’AFA souhaite aussi être accréditée par le
Kazakhstan.
Qui pourra adopter au
Kazakhstan ?
L'adoption est interdite
aux hommes célibataires et aux couples homosexuels, ce qui, par défaut, indique
qu'elle est toujours ouverte aux femmes célibataires, et naturellement aux
couples mariés (pas de PACS, ni de concubinage). La différence d’âge entre les
parents adoptants et l’enfant doit être de 45 ans maximum.
La procédure d’adoption
Tout n’est pas encore
totalement clair sur la procédure, mais, a priori, les adoptants se verront
proposer un enfant, dont le dossier complet sera fourni par le gouvernement
kazakh, ce qui leur permettra d’accepter ou de refuser l’adoption de cet
enfant, mais aussi de demander des renseignements complémentaires.
Si les parents acceptent
l’enfant proposé, ils devront prévoir au minimum deux, voire trois voyages au
Kazakhstan.
Le premier voyage, dit d’apparentement
ou bonding en anglais, permettra au(x) parent(s) et à l’enfant de se connaître
et se rapprocher, pendant une période de 30 jours, durant lesquels, quotidiennement
le(s) parent(s) se rendront à l’orphelinat pour y passer une à deux heures avec
l’enfant. Le mari et la femme adoptants doivent être tous les deux présents
durant cette période d’apparentement.
Après cette première
période, les adoptants reviennent en France pour attendre la date du jugement d’adoption.
Ils reviendront alors
pour passer devant un juge qui validera (ou non) l’adoption. A la suite du
jugement positif, il y a une période d’appel de 14 jours avant confirmation
définitive de l’adoption.
Les nouveaux papiers de l’enfant (jugement d’adoption, nouveau certificat de
naissance, passeport, mais aussi visa d’entrée en France) seront alors préparés.
A l’occasion d’un troisième et dernier voyage, les parents pourront alors venir
chercher leur fils ou leur fille (voire une fratrie, puisque cela est possible)
et rentrer définitivement en France
Il faut donc prévoir deux
longs séjours ou trois séjours dont un d’un mois, dans le cadre de la procédure
d’adoption au Kazakhstan.
LES ORPHELINATS AU KAZAKHSTAN
Les orphelinats du
Kazakhstan sont en général très bien tenus, avec un personnel suffisant pour
subvenir au besoin des enfants. Même si ils sont rarement modernes, les
bâtiments sont propres et à même de bien protéger les orphelins des duretés du
climat kazakh (très froid en hiver et très chaud en été).
On y trouve en général
entre 50 et 250 enfants et il existe plusieurs niveaux d’orphelinats en
fonction de l’âge des enfants, mais aussi de leur état de santé.
Les enfants sont adoptables
à l’international après une période minimum de 6 mois en institution, et ils
restent en orphelinat jusqu’à leurs 18 ans s’ils ne sont pas adoptés. Les
enfants sont d’abord placés dans une base de données d’enfants adoptables par
les familles kazakhstanaises, puis seulement après trois mois, dans une seconde
base de données d’enfant disponible pour l’adoption internationale. Il y a donc
priorité à l’adoption locale au Kazakhstan, et ce sont souvent des enfants à particularité
(maladie, handicap…) ou plus âgés qui seront adoptables par des étrangers.
On trouve donc des
enfants de tout âge à adopter au Kazakhstan. Leur origine ethnique est
essentiellement kazakhe, même si on trouve (surtout au nord du pays et à
Almaty) beaucoup d’enfants d’origine russe.
